Mentions Légales

ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT

Groupe Monceau Fleurs, 233 – 235 Avenue du Jour se Lève – 92100 Boulogne Billancourt

EMOVA GROUP est une marque déposée par le Groupe Monceau Fleurs.

ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION

Laurent PFEIFFER

ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT

GMF – EMOVA GROUP

ARTICLE 4 : INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent.

Pour exercer votre droit d’accès et de rectification en application de l’article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique à l’aide du formulaire disponible dans le site.

ARTICLE 5 : DECLARATION CNIL

Conformément à la législation en vigueur, Le site monceaufleurs.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1533397 v. 0.

ARTICLE 6 : RESPONSABILITE

GMF met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.

ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

GMF – EMOVA GROUP

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de GMF.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Tél : 01.80.00.20.11

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