ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT
Groupe Monceau Fleurs, 233 – 235 Avenue du Jour se Lève – 92100 Boulogne Billancourt
EMOVA GROUP est une marque déposée par le Groupe Monceau Fleurs.
ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION
Laurent PFEIFFER
ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT
GMF – EMOVA GROUP
ARTICLE 4 : INFORMATIQUE ET LIBERTE
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent.
Pour exercer votre droit d’accès et de rectification en application de l’article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique à l’aide du formulaire disponible dans le site.
ARTICLE 5 : DECLARATION CNIL
Conformément à la législation en vigueur, Le site monceaufleurs.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1533397 v. 0.
ARTICLE 6 : RESPONSABILITE
GMF met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.
ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE
GMF – EMOVA GROUP
ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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