ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT
Emova Group, 145 Rue Jean-Jacques Rousseau – 92130 ISSY LES MOULINEAUX
Emova Group est une marque déposée par le Groupe Monceau Fleurs.
ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION
Franck PONCET
ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT
GMF – EMOVA GROUP
ARTICLE 4 : INFORMATIQUE ET LIBERTE
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité aux données qui vous concernent.
Pour exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité, adressez-nous un courrier électronique à l’aide du formulaire disponible dans le site.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITE
Emova Group met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.
ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE
Emova Group
ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Emova Group.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
RCS : 421 025 974 R.C.S. PARIS
SIRET : 421 025 974 00047
N° TVA Intracommunautaire : FR00421025974
Code NAF : 642 0Z
Courrier électronique : contact@emova-group.com
Tél : 01.80.00.20.11