top of page

MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT

Emova Group, 145 Rue Jean-Jacques Rousseau – 92130 ISSY LES MOULINEAUX

Emova Group est une marque déposée par le Groupe Monceau Fleurs.

ARTICLE 2 : DIRECTRICE DE PUBLICATION

Saloua MASLAGA

ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT

GMF – EMOVA GROUP

ARTICLE 4 : INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité aux données qui vous concernent.

Pour exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité, adressez-nous un courrier électronique à l’aide du formulaire disponible dans le site.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITE

Emova Group met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.

ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

Emova Group

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Emova Group.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

RCS : 421 025 974 R.C.S. PARIS

SIRET : 421 025 974 00047

N° TVA Intracommunautaire : FR00421025974

Code NAF : 642 0Z

Courrier électronique : contact@emova-group.com

Tél : 01.80.00.20.11

bottom of page